Facturation Sésam- Vitale

I. RAPPEL DES AVANTAGES SESAM- VITALE

 * Envoi d’une Feuille de Soin Electronique (FSE): il n’est plus nécessaire d’imprimer la feuille de soin.
* Garantie de paiement sous 3 jours (pour les lots sécurisés).
 * Paiement à la réception du flux.
 * Retours directement (RSP).

II. GENERALITES

Il est possible de lire une Carte Vitale par le biais du bouton

* soit par la fiche identité du patient si elle est déjà créée :

* Soit par le bouton Carte Vitale de la recherche de votre base de données patient :

Le fait d’accéder à la lecture carte vitale va automatiquement faire apparaître l’identité de votre centre,  lu à partir de la carte CPS (une fois par session après avoir tapé le code porteur de la CPS).
Il faut simplement cliquer sur Valider pour passer aux étapes suivantes.

III. LECTURE CARTE VITALE

Si la Carte Vitale du patient n’est pas à jour, vous perdrez la garantie de paiement, c’est pour cela qu’il est important d’avoir une Carte Vitale à jour.

Dans un premier temps, il va falloir lire la Carte Vitale du patient : soit sur sa fiche identité, soit dans le module de recherche.

La fenêtre suivante permet d’afficher le détail des informations de la Carte Vitale :

Selon la carte, des informations concernant la mutuelle peuvent être affichées. La caisse primaire du client est automatiquement enregistrée dans votre base de données, dans le cas contraire, un bouton Créer la caisse primaire vous est proposé. Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur Créer la fiche ou Cette fiche (rapatrie les informations du patient sur sa fiche identité) :

Si la carte vitale n’est pas à jour, si il y a une A.L.D ou des droits C.2.S, l’Adri sera lu automatiquement à la suite de la lecture de la carte physique :

IV. CONTROLE SESAM- VITALE

Afin de connaître le taux de remboursement du patient, la fonction Contrôle Sésam- Vitale permet de simuler une facturation et par conséquent de ramener le bon taux de remboursement du patient dans son devis ou sa fiche.

Cliquez sur le bouton dans le menu de droite.

/! Cet étape est une SIMULATION de facture /! Vous pouvez donc cliquer sur le bouton ‘Suivant’ pour la lancer : 

Après avoir insérer la carte vitale du client, ou lu l’ADri si vous ne disposez pas de cette dernière, sélectionnez le bénéficiaire sur la fenêtre de lecture des données patients.

Remplissez la fenêtre suivante comme indiqué ci-dessous : – Pas besoin de remplir l’origine de la prescription.
 – Accident de droit commun : cochez Non
 – Enfin, cliquez sur Continuer.

Le dossier sur lequel nous venons de réaliser le contrôle du taux s’ouvre alors avec le bon taux de remboursement indiqué dans l’onglet « Sécurité sociale/ mutuelles » :

V. FACTURATION SESAM- VITALE (AVEC CARTE VITALE)

Il faut d’abord lancer la facturation par le bouton prévu à cet effet à partir d’un dossier en fiche technique.

Au moment de la facturation, le fait de cocher Télétransmission – Sécurité Sociale va automatiquement décocher Imprimer la feuille de soin.

Insérer la carte vitale et sélectionnez la date à laquelle les droits sont lus en fonction des critères spécifiés et sélectionnez le bénéficiaire de la fenêtre de lecture de carte vitale. – Accident de droit commun : cochez Non.
 – Enfin, cliquez sur Continuer.

Cliquez sur Signer pour valider la facturation.On peut alors constater que la facture est en attente de télétransmission dans le menu Télétransmissions de l’onglet Santé :

VI. FACTURATION SESAM VITALE (SANS CARTE VITALE)

Au moment de la facturation, le fait de cocher Télétransmission – Sécurité Sociale va automatiquement décocher Imprimer la feuille de soin.

La procédure est légèrement différente au moment où le logiciel propose d’insérer la Carte Vitale :Cliquez sur « Annuler » lorsque vous ne disposez pas de la carte vitale.

Si vous avez activé le service ADRi, le logiciel vous proposera de récupérer les données Sécurité sociale de votre patient par ce biais là (voir ADRi dans le  menu Sésam- Vitale de l’aide en ligne).

Le logiciel vous informe ensuite que vous allez télétransmettre en mode dégradé et ainsi perdre la garantie de paiement :Cliquez sur Oui.

Remplissez ensuite les champs ci-dessous : – Ne remplir Origine Prescription que dans le cadre d’un renouvellement.
– Pièce justificative AMO : 2.
– Accident de droit commun : cochez Non.
– Nature assurance : maladie.
– Lien avec l’assuré : à remplir.
– Libellé du taux d’exonération : 15.

Cliquez sur Continuer.
Enfin, cliquez sur Signer :

En mode dégradé (sans carte vitale), une feuille de soins va s’imprimer avec la facture. Cette dernière doit être signée et numérisée afin d’être jointe à la télétransmission.

La facture est alors en attente de télétransmission dans le menu Télétransmissions de l’onglet Santé.